Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEXSEA
M. Jean-Luc PRONIER

Numéro de dépôt :
4222007
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
SEXSEA de Jean-Luc PRONIER

Présentation de la marque SEXSEA

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par monsieur Jean-Luc PRONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEXSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Luc PRONIER domicilié(e) Résidence Garden Park, 144 rue du Robinet - 50400 - GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc PRONIER domicilié(e) Résidence Garden Park, 144 rue du Robinet - 50400 - GRANVILLE - France.

La marque SEXSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXSEA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Jean-Luc PRONIER a également déposé les autres marques suivantes : WEED , SEA SEX & SAIL , BELLE ET REBELLE , SO SEXSEA


M. Jean-Luc PRONIER - Résidence Garden Park, 144 rue du Robinet - 50400 - GRANVILLE - France


M. Jean-Luc PRONIER - Résidence Garden Park, 144 rue du Robinet - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.